Analyse de la problématique foncière au Cameroun et le rôle des notaires, tel est le titre donné à sa publication par Shance Lion. L’activiste explore les pistes, explique, montre et démontre.
Il faudrait commencer à Envoyer certains Notaires de ce pays en Prison et pour très longtemps même. Ils sont à l'origine de tous les problèmes fonciers qui gangrènent notre pays.
La problématique foncière au Cameroun : le rôle ambigu des notaires. La problématique foncière au Cameroun est un véritable nœud gordien, entravé par un cadre juridique complexe, des pratiques coutumières persistantes et, surtout, la corruption. Si le rôle des notaires est crucial dans la sécurisation des transactions immobilières, leur implication dans des pratiques véreuses contribue significativement aux scandales fonciers et aux ventes illégales de terrains.
Le cadre juridique et les enjeux : le système foncier camerounais est un mélange de droit coutumier et de droit moderne, créant une zone grise propice aux abus. L'absence de cadastre fiable et exhaustif, couplée à des procédures d'enregistrement foncier lentes et opaques, rend difficile la preuve de la propriété et ouvre la voie aux conflits. L'accaparement des terres, souvent par des personnes influentes ou des entreprises puissantes, est un phénomène récurrent, aggravé par la faiblesse des institutions et l'impunité.
Le rôle des notaires : garant ou complice ?
Les notaires jouent un rôle central dans les transactions immobilières. En théorie, ils doivent garantir la légalité et la sécurité des transactions en vérifiant la validité des titres de propriété, en rédigeant les actes authentiques et en assurant leur enregistrement. Ils sont les garants de la transparence et de la sécurité juridique des transactions.
Cependant, la réalité est souvent différente. De nombreux notaires, par cupidité ou par complaisance, se rendent complices de pratiques illégales. Falsification de documents : des actes de vente sont falsifiés, des signatures sont imitées, des titres de propriété sont fabriqués de toutes pièces pour permettre des ventes illégales. Les notaires, censés authentifier ces documents, ferment les yeux contre des sommes d'argent.
Vente de terrains déjà vendus : des notaires peu scrupuleux participent à la vente de terrains déjà vendus à d'autres personnes, créant des conflits fonciers majeurs et des litiges interminables. La complicité se manifeste par l'absence de vérification rigoureuse des titres de propriété.
Vente de terrains appartenant à l'État : des terrains appartenant à l'État sont vendus illégalement avec la complicité de notaires corrompus, qui contournent les procédures légales d'attribution.
Non-respect des procédures : les notaires peuvent négliger des étapes cruciales du processus de transaction, comme la vérification de l'identité des parties prenantes ou l'enregistrement des actes, facilitant ainsi les fraudes.
Conséquences et Solutions pour le développement immobilier du Cameroun. Ces pratiques véreuses ont des conséquences désastreuses. Conflits fonciers : des litiges fonciers éclatent, opposant des familles, des communautés et des entreprises, engendrant des violences et de l'instabilité sociale.
Paupérisation : des populations sont dépossédées de leurs terres, perdant ainsi leurs moyens de subsistance. Corruption : la corruption s'installe et gangrène l'administration publique. Insécurité juridique : l'insécurité juridique liée aux transactions foncières freine l'investissement et le développement économique.
Pour lutter contre ces pratiques, il est nécessaire de renforcer le cadre, moderniser le système foncier, lutter contre la corruption, sensibiliser la population, promouvoir la transparence.
En définitive, la problématique foncière au Cameroun est un défi majeur qui nécessite une action concertée de l'État, des professionnels du droit et de la société civile. Le rôle des notaires est crucial, mais leur implication dans des pratiques véreuses doit être fermement combattue pour garantir la sécurité juridique et la justice sociale dans le domaine foncier.